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La confiance, instrument de régulation des environnements électroniques
Chassigneux, Cynthia
Issue Date : 2007

La confiance: sa nature et son rôle dans le commerce électronique
Vallée, Pierre-Hugues; Mackaay, Ejan
Issue Date : 2006

Le consentement à la recherche en pharmacogénomique
Phillips, Michael S.; Joly, Yann; Silverstein, Tina; Avard, Denise
Issue Date : 2007

Consent in Pharmacogenomic research
Phillips, Michael S.; Joly, Yann; Silverstein, Tina; Avard, Denise
Issue Date : 2007

The Constitutional Obligation to Finance the CBC in a Way Consistent with Editorial Freedom
Trudel, Pierre; Abran, France
Issue Date : 1996

Construction et déconstruction du lien social en droit privé : Le cas de la monoparentalité
Noreau, Pierre
Issue Date : 2002

Continuité et rupture
Rocher, Guy
Issue Date : 1984

Le contractualisme international : défis, portée et limites d'un cadre théorique
Chevalier, Ludovic
Issue Date : 2007-10-09

Contrat de communication électronique de longue durée entre commerçants utilisant un « réseau ouvert »
Benyekhlef, Karim; Gautrais, Vincent
Issue Date : 2003

Les contrats de cyberconsommation sont presque tous illégaux !
Gautrais, Vincent
Issue Date : 2005

Contributions à une théorie de l'émergence du droit. I- Le droit, l'État, la société civile, le public, le privé : de quelques définitions inter-reliées
Lajoie, Andrée
Issue Date : 1991

Copyright and Freedom of Expression in Canada
Gendreau, Ysolde
Issue Date : 2004

Crise du droit du travail, pluralisme juridique et souveraineté
Coutu, Michel
Issue Date : 2007

Le critère de fixation en droit d'auteur
Gendron, Ysolde
Issue Date : 1994

Cybermédiation et cyberarbitrage : l'exemple du Cybertribunal
Trudel, Pierre; Gautrais, Vincent; Benyekhlef, Karim
Issue Date : 1998

Dans l'angle mort de l'analyse systémale
Lajoie, Andrée
Issue Date : 2004

La déchéance du génie volontaire
Bouchard, Valérie
Issue Date : 2008-02-28

Le défi de la protection de la vie privée face aux besoins de circulation de l'information personnelle
Gautrais, Vincent
Issue Date : 2004

De l'animal-objet à l'animal-sujet ? : regard sur le droit de la protection des animaux en Occident
Létourneau, Lyne
Issue Date : 2005

De la question de la légitimité du projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe à la question de la légitimité des juges
Mesguich, Virginie
Issue Date : 2008

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