FrançaisEnglish

Érudit | Dépôt de documents >

Browsing « CRDP - Centre de recherche en droit public » by Title

Jump to: 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
or enter first few letters:  

Sort by: Order:

Results per page

Showing results 157 to 176 of 243
Médecine prédictive: recommandations et environnement réglementaire international: comment la France se situe par rapport aux autres pays?
Godard, Béatrice
Issue Date : 2001

Médiation familiale : de l'expérience sociale à la pratique judiciarisée
Noreau, Pierre; Amor, Samia
Issue Date : 2004

Mind the Gap : Policy Approaches to Embryonic Stem Cell and Cloning Research in 50 Countries
Isasi, Rosario M.; Knoppers, Bartha Maria
Issue Date : 2006

Mobilité
Frémont, Jacques
Issue Date : 2000

Modèles d'administration des tribunaux judiciaires
Baar, Carl; Benyekhlef, Karim; Gélinas, Fabien; Hann, Robert; Sossin, Lorne
Issue Date : 2006-09

Mondialisation et droit supraétatique : la situation des droits de la personne
Pereira De Sousa, Antônia
Issue Date : 2006-10-18

Mondialisation : un phénomène pluriel
Rocher, Guy
Issue Date : 2001

Mot de bienvenue, Conférence « Droit 2.0 : droit et web 2.0 »
Gautrais, Vincent
Issue Date : 2007-04-20

Multiplicité des contrats électroniques
De Lamberterie, Isabelle
Issue Date : 2004

La nature du droit d'auteur selon le nouveau Code civil
Gendreau, Ysolde
Issue Date : 1993

Newborn Screening, Banking, and Consent
Laberge, Claude; Kharaboyan, Linda; Avard, Denise
Issue Date : 2004

Newborn screening for sickle-cell disease : socio-ethical implications
Avard, Denise; Kharaboyan, Linda; Knoppers, Bartha Maria
Issue Date : 2006

Normalisation et normation chez Michel Foucault : Une généalogie de la sécurité
Mac Millan, Alexandre
Issue Date : 2006-11-08

Norme, le commandement et la loi : le droit comme objet d'analyse interdisciplinaire
Noreau, Pierre
Issue Date : 2000

Les normes internationales de protection des données personnelles et l'autoroute de l'information
Benyekhlef, Karim
Issue Date : 1996

Nouveau constitutionnalisme
Shrybman, Steven
Issue Date : 2006-11-20

Le nouvel homme nouveau. Voyage dans les utopies de la posthumanité
Robitaille, Antoine; Jean, Michele
Issue Date : 2008-01-14

Nouvelles dispositions de la Loi sur les services de santé et les services sociaux relatives aux services de conservation de certains renseignements de la santé
Bois, Diane
Issue Date : 2006-10-17

Nouvelle vague d'OGM dans nos assiettes : Qu'en est-il du cadre législatif canadien à l'égard du saumon transgénique ?
Couture-Ménard, Marie-Ève
Issue Date : 2006-12-06

Numérisation des dossiers de santé et protection des renseignements personnels: Impératifs techniques, intérêts économiques, considérations politiques et émergence de nouvelles normes
Langelier, Richard
Issue Date : 2004

Showing results 157 to 176 of 243

 

About Érudit | Subscriptions | RSS | Terms of Use | Contact us |

Consortium Érudit ©  2016