FrançaisEnglish

Érudit | Dépôt de documents >

Browsing « CRDP - Centre de recherche en droit public » by Title

Jump to: 0-9 A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
or enter first few letters:  

Sort by: Order:

Results per page

Showing results 60 to 79 of 243
Droit comme vecteur politique de la citoyenneté. Cadre d'analyse pour l'étude des rapports collectifs entre majorité et minorités
Noreau, Pierre
Issue Date : 2000

Le droit de la gouverne municipale : terrain d'essai de la gouverne nationale ?
Prémont, Marie-Claude
Issue Date : 2006-02-14

Droit du public à l'information et vie privée : deux droits irréconciliables?
Trudel, Pierre; Abran, France
Issue Date : 1992

Le droit en partage : le monde juridique face à la diversité ethnoculturelle
Noreau, Pierre; Amor, Samia; Fournier, Bernard; Jézéquel, Myriam; Leroux, Katia
Issue Date : 2003

Le droit et la justice : un certain regard sociologique
Rocher, Guy
Issue Date : 2001

Le droit et la « réalité vivante » : les cas de l'écrit électronique et de la cyberjustice
Senécal, François
Issue Date : 2008-02-28

Le droit peut-il être un révélateur de transformations profondes des politiques publiques ? : l'exemple de réformes récentes en France
Commaille, Jacques
Issue Date : 2006-01-17

Le droit peut-il servir de base à des compromis sociaux sur des questions morales portant à controverse ? : l'exemple du mariage gai
Weinstock, Daniel
Issue Date : 2005-10-11

Droit préventif : Le droit au-delà de la loi
Noreau, Pierre
Issue Date : 1993

Le droit, ressource politique des minorités sociales. Marqueur identitaire ou vecteur de la citoyenneté ?
Jenson, Jane
Issue Date : 2006-03-14

Droits ancestraux et pluralité des mondes juridiques chez les Innus et les Attikamekw du Québec
Bissonette, Alain; Gentelet, Karine; Rocher, Guy
Issue Date : 2005

Droits autochtones. Les conceptions canadiennes des droits ancestraux
Lajoie, Andrée; Gélineau, Éric
Issue Date : 2004

Les droits humains et le VIH
Vézina, Christine
Issue Date : 2007-01-10

The economics of intellectual property rights in civil law systems
Mackaay, Ejan
Issue Date : 2007

L'économie de la bonne foi contractuelle
Mackaay, Ejan; Leblanc, Violette; Darankoum, Emmanuel; Kost-De-Sèvres, Nicolette
Issue Date : 2003

Electronic Commerce Law and Applicable Norms: The Emergence of the Lex Electronica
Benyekhlef, Karim; Gautrais, Vincent; Lefebvre, Guy
Issue Date : 1997

Émergence de principes généraux en matière de déontologie judiciaire : Éléments d'une théorie générale
Noreau, Pierre; Roberge, Chantal
Issue Date : 2006-10

Émergence d'une responsabilité éthique en génétique
Gagnon, J.; Godard, Béatrice
Issue Date : 2005

Émergence et structuration du droit de la santé: du colloque singulier à la théorie des droits sociaux
Molinari, Patrick
Issue Date : 2004

L'encadrement juridique du traitement informatisé des données relatives à la santé : perspective europeo-canadienne
Chassigneux, Cynthia; Trudel, Pierre; Knoppers, Bartha Maria
Issue Date : 2006

Showing results 60 to 79 of 243

 

About Érudit | Subscriptions | RSS | Terms of Use | Contact us |

Consortium Érudit ©  2016