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Browsing « CRDP - Centre de recherche en droit public » by Title

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La recherche sur les cellules souches dans une société pluraliste : Les conséquences du projet de loi canadien
Wertz, Dorothy C.; Régnier, Marie-Hélène; Knoppers, Bartha Maria
Issue Date : 2003

Réflexion juridique autour de la notion de désinformation eu égard à la transmission de métavirus
Vermeys, Nicolas
Issue Date : 2006

Réflexions juridiques autour de la terminologie associée aux places d'affaires électroniques
Benyekhlef, Karim; Vermeys, Nicolas; Gautrais, Vincent
Issue Date : 2004

Repenser le droit international après le 11 septembre : le droit de la responsabilité des États peut-il jouer un rôle dans la supression et la prévention du terrorisme ?
Proulx, Vincent-Joël
Issue Date : 2008-02-28

Les représentations sociales : perspectives dialectiques
Rocher, Guy
Issue Date : 2002-03

Réseaux et cosmopolitisme
Bailly, Héloïse
Issue Date : 2006-09-13

La responsabilité civile des prestateurs de moteurs de recherches et des fournisseurs d'hyperliens en droit québécois
Vermeys, Nicolas
Issue Date : 2005

La Responsabilité des acteurs du commerce électronique
Trudel, Pierre
Issue Date : 2002

« Responsabilité et approche collaborative : qui doit répondre de la wikialité ? » dans le cadre de la Conférence « Droit 2.0 : droit et web 2.0 »
Vermeys, Nicolas
Issue Date : 2007-04-20

« Responsabilités des blogues » dans le cadre de la Conférence « Droit 2.0 : droit et web 2.0 », 20 avril 2007.
Trudel, Pierre
Issue Date : 2007-04-20

Schools and Approaches (0500)
Mackaay, Ejan
Issue Date : 2000

Les scientifiques et le débat sur les OGMs : la responsabilité sociale et la quête du savoir
Sénéchal, Jean-François
Issue Date : 2008-02-28

Scolarité, la socialisation et la conception du droit : un point de vue sociologique
Noreau, Pierre
Issue Date : 1997

La sécurité juridique des transactions dans un monde global
Zanobetti, Alessandra
Issue Date : 2007-10-16

Security and Securities in English Commercial Law
Latimer, Paul
Issue Date : 2007-09-25

Les services électroniques de Revenu Québec, aspects juridiques et protection des renseignements confidentiels
Gilbert, Jacques
Issue Date : 2006-11-14

Si la xénotransplantation m'était contée…
Leroux, Thérèse
Issue Date : 2005

La société civile globale: une « chimère insaisissable » à l'épreuve de la reconnaissance juridique
Amouroux, Mathieu
Issue Date : 2007

Stem Cells in a Pluralistic Society: Consequences of Proposed Canadian Legislation
Wertz, Dorothy C.; Régnier, Marie-Hélène; Knoppers, Bartha Maria
Issue Date : 2003

Strategies for Consulting with the Community : The Cases of Four Large Scale Genetic Databases
Godard, Béatrice; Marshall, Jennifer; Laberge, Claude; Knoppers, Bartha Maria
Issue Date : 2004

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