Repository Research Centre: CFFP - Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques

Le secteur industriel traverse une crise : Les politiques gouvernementales ont-elles un rôle à jouer pour l'aider? Un survol

Fri, 02 May 2008 21:39:48 GMT

Title: Le secteur industriel traverse une crise : Les politiques gouvernementales ont-elles un rôle à jouer pour l'aider? Un survol

Authors: Godbout, Luc

Issue Date: 2006-07-03

Abstract: Monsieur Luc Godbout, professeur en fiscalité de l'Université de Sherbrooke, a donné une conférence dans le cadre du Congrès 2006 de l'Association des économistes québécois (ASDEQ). Son exposé s'intitulait : « Le secteur industriel traverse une crise : les politiques gouvernementales ont-elles un rôle à jouer pour l'aider? Un survol ». Le contenu de cette conférence est diffusé sous forme de document de travail et de diaporama.

Annexes de l'étude : Une ligne de conduite pour corriger la problématique des taux marginaux implicites de taxation

Fri, 02 May 2008 21:39:46 GMT

Title: Annexes de l'étude : Une ligne de conduite pour corriger la problématique des taux marginaux implicites de taxation

Authors: Godbout, Luc; St-Cerny, Suzie

Issue Date: 2006

Abstract: Dans le cadre des travaux de recherche de la Chaire, Luc Godbout et Suzie St-Cerny ont publié une étude intitulée « Impôts sur le revenu : une ligne de conduite pour corriger la problématique des taux marginaux implicites de taxation » dans la Revue de planification fiscale et successorale de l'Association de planification fiscale et financière (APFF), 2006 : vol. 27, no 2, p. 327-360. Pour un complément d'information au sujet notamment des calculs effectués dans cette étude, vous pouvez consulter le document annexe ici-même.

Mesures de progressivité et incidence des réductions de l'impôt sur le revenu

Fri, 02 May 2008 21:38:34 GMT

Title: Mesures de progressivité et incidence des réductions de l'impôt sur le revenu

Authors: Godbout, Luc; St-Cerny, Suzie; Larin, Gilles N.

Issue Date: 2003-12-09

Abstract: Cette première étude réalisée par Luc Godbout, Suzie St-Cerny et Gilles N. Larin, chercheurs de la Chaire en fiscalité et en finances publiques s'intitule « Mesures de progressivité et incidence des réductions de l'impôt sur le revenu ». L'étude démontre que la manière de réduire l'impôt n'est pas une opération neutre sur la mesure de progressivité.

Le régime d'imposition simplifié du Québec : est-ce vraiment plus simple?

Fri, 02 May 2008 21:38:33 GMT

Title: Le régime d'imposition simplifié du Québec : est-ce vraiment plus simple?

Authors: Allard, Marie-Pierre; Godbout, Luc; Larin, Gilles N.

Issue Date: 2004-03-24

Abstract: Cette étude, réalisée par Marie-Pierre Allard, Luc Godbout, Gilles N. Larin, Monique Charette, Chantal Buote et Nathalie Fortier, s'intitule «Le régime d'imposition simplifié du Québec : est-ce vraiment plus simple?». Les auteurs proposent l'abolition du régime et suggèrent des pistes de solutions afin de résoudre les situations complexes pour les contribuables dans la détermination des impôts à payer au Québec et d'améliorer l'équité du régime d'imposition.

Progressivity of Income Taxation: Comparison between Quebec and Ontario

Fri, 02 May 2008 21:38:31 GMT

Title: Progressivity of Income Taxation: Comparison between Quebec and Ontario

Authors: Godbout, Luc; St-Cerny, Suzie

Issue Date: 2004-10-29

Abstract: This study compares the progressivity of the income tax of Quebec and Ontario. After observing the predominance of income taxation in Quebec and Ontario, by way of international and interprovincial comparisons and illustrating the presence of progressivity in both provinces, progressivity indicators are described. Using these indicators, we measured the progressivity of the Quebec and Ontario tax systems for four different family situations and six levels of income. The results show that in certain situations, Quebec's tax system is more progressive while in others, the reverse is true. More specifically, Quebec's tax system is more progressive for changes in income at the lower end of the income scale while in general Ontario's system is more progressive for higher incomes. These results confirm the greater concentration of Ontario's income tax on high-income taxpayers that we have previously illustrated in the study.